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Ouverture du site E-Phy

Quelques informations sur le nouveau site
  • Découvrir le site

Quelques conseils de navigation et astuces de recherche . Un document est disponible en pièce jointe.

 

  • permis de commerce parallèle

Les produits bénéficiant d’un permis de commerce parallèle  ainsi que les produits de référence auxquels ils se rapportent sont accessibles sous forme de liste sur le site anses.fr dans le registre des décisions d'autorisation de mise sur le marché.

>Tableau des permis de commerce parallèle (pdf)

Les informations relatives aux produits bénéficiant d’un permis (usages autorisés, conditions d’emploi, etc.) sont celles du produit de référence, disponible dans la base.