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Actualisation des usages des produits autorisés suite à la mise à jour du catalogue national

L’Anses a procédé à la mise à jour des usages des produits autorisés et une actualisation des informations publiées sur le site E-Phy, afin de prendre en compte l’évolution du catalogue national des usages adoptée par arrêté du 12 avril 2021 et complété par la note de service DGAL/SDQSPV/2021-278 du 12 avril 2021.

La mise à jour comprend les modifications suivantes :

- la modification des libellés d’usages, tels que listés de manière exhaustive dans l’annexe II de l’arrêté du 12 avril 2021. Ainsi, les usages sur « Concombre » sont, à titre d’exemple, désormais affichés sous la culture de référence « Cucurbitacées à peau comestible » ;

- les modifications des portées d’usages. Les portées associées aux cultures de référence « Agrumes » et « Fruits à coques » ont par exemple été étendues pour inclure respectivement, la culture « kumquat » et la culture « pistachier », sous condition du respect des limites maximales de résidus. De la même manière, les autorisations des produits autorisés pour des usages sur les cultures de référence « haricots écossés frais » ou « pois écossés frais », devenus « Haricots et Pois écossés frais », ont été modifiées conformément aux annexes I et II de cet arrêté, et la portée a ainsi été étendue, en l’absence de restriction dans les conditions d’emploi des usages concernés. En conséquence de ces évolutions, les autorisations de mise sur le marché des produits concernés ont pu faire l’objet de modifications par l’Anses (45 décisions de mise à jour de produits).

 

Pour plus d’information sur le nouveau catalogue des usages, vous pouvez consulter les liens suivants :

Article relatif au catalogue national

Arrêté du 12 avril 2021

Note de service du 12 avril 2021