Réponse: 

La page "quelques conseils pour utiliser le site E-Phy" vous renseigne sur  les outils à votre disposition pour faire une recherche sur le site, vous aide à comprendre les éléments des fiches de produits ou encore vous indique les liens utiles vers d’autres sites institutionnels concernant les produits phytopharmaceutiques et les substances actives.

La page "Découvrir le site E-Phy" vous renseigne sur les notions en lien avec les produits référencés sur le site E-Phy (produits phytopharmaceutiques, adjuvants, substances actives, matières fertilisantes et supports de culture…) mais également sur des éléments plus généraux tels que les mentions, les usages.

N'hésitez pas à les consulter !

Réponse: 

Le site E-Phy est le reflet de l’état actuel, telle une photographie à un instant « t », des autorisations de produits phytopharmaceutiques (PPP), adjuvants, matières fertilisantes et supports de culture (MFSC), produits mixtes et mélanges ayant une autorisation de mise sur le marché. Il renseigne également sur les substances actives composant les PPP. Enfin, le site répertorie les sociétés détentrices d’autorisations pour la commercialisation de ces produits. Pour plus d’information sur ces différentes catégories, vous pouvez consulter les articles de la page suivante : "Découvrir le site E-Phy'.

Les conditions d’autorisation d’un produit sont consultables sur la page dédiée à ce produit. Ces conditions ont été définies par les différentes décisions prises sur ce produit. Pour consulter les décisions et les conclusions d’évaluation ayant abouti à ces conditions, vous pouvez vous rendre sur le registre des décisions d’autorisation de mise sur le marché sur le site de l’Anses, en suivant ce lien ou, à partir du site E-Phy, en utilisant l'icône représentant un livre ouvert, en haut à gauche de chaque page, qui renvoie directement vers le registre des décisions.

Le registre intègre l’ensemble des décisions relatives aux autorisations de mise sur le marché et permis des produits concernés ainsi que les conclusions d’évaluation et le cas échéant, les documents annexes (Partie A des Registration reports).

Réponse: 

Les informations concernant les dérogations dites « 120 jours », délivrées par le ministère chargé de l’agriculture en application de l’article 53 du Règlement (CE) n°1107/2009, sont consultables sur le site du ministère via ce lien.

Réponse: 

Le site E-Phy n’a pas pour vocation de fournir d’autres informations/services sur les produits que leurs conditions d’autorisation et leurs modalités d’emploi. Vous pouvez consulter les FDS (fiches de données de sécurité) et les étiquettes des produits sur internet, ou encore vous adresser aux distributeurs de produits, ainsi qu’aux détenteurs des AMM.

Réponse: 

La publication de la décision sur le registre des décisions a lieu chaque jeudi dans un délai moyen de 3 semaines après la signature de la décision. La mise à jour du site E-Phy est réalisée le mardi suivant.

Réponse: 

Une date de mise à jour est affichée en haut à droite de la page de chaque produit. Elle permet de savoir à quand remontent les dernières modifications effectuées par l’Anses sur les informations affichées. 

D’une manière plus générale, les actualités du site E-Phy rendent compte des dernières décisions groupées prises par l’Anses, notamment dans le cadre des retraits de produits liés à une substance. Pour les consulter, rendez-vous sur : https://ephy.anses.fr/actualites, accessible sur le site E-Phy, via le menu déroulant ouvert en cliquant sur l'icône représentant une liste, en haut à gauche de chaque page.

Pour vous permettre de suivre l’évolution de l’état et des conditions d’autorisation des produits phytopharmaceutiques ou des adjuvants, l’Anses publie également un bulletin mensuel des AMM (disponible via ce lien). Le bulletin présente les informations concernant les décisions de retraits de produits, les nouvelles autorisations de mise sur le marché et les modifications d’AMM majeures (nouveaux usages accordés, modification des conditions d’emploi, retraits d’usages, etc…).

 

Réponse: 

Les données provenant du site E-phy sont des données publiques qui, à ce titre, peuvent faire l’objet d’une réutilisation dans les conditions posées par les dispositions du titre II du livre III du Code des relations entre le public et l’administration. Cette réutilisation est notamment soumise à la condition que ces informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées conformément à l’article L. 322-1 du Code des relations entre le public et l’administration.

Réponse: 

Le site E-Phy ne permet pas de réaliser des extractions de données. Vous trouverez cependant, sous divers formats exportables, l’ensemble des données du catalogue E-Phy des produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de culture, adjuvants, produits mixtes, mélanges et substances actives sur le site gouvernemental data.gouv.fr (données en open source).

Réponse: 

Les logos et les noms de l'Anses / d’E-Phy sont des marques protégées auprès de l'Institut national de la propriété industrielle. En vertu des articles L. 713-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction, l'usage ou l'apposition d'une marque sont interdits sauf autorisation de leur propriétaire. L’Anses peut autoriser un demandeur à reproduire le nom "Anses" avec le lien vers le site E-Phy. En revanche, l'utilisation des logos de l’Anses et d’E-Phy n'est pas autorisée.

Réponse: 

La recherche sur le site E-Phy peut s’opérer selon différentes modalités liées à la nature de la recherche et des informations dont vous disposez. Des conseils pour vous guider dans votre recherche sont disponibles sur la page "Quelques conseils pour la recherche" ainsi que dans ce mode d'emploi.

L’objet de votre recherche doit concerner un produit ou un ensemble de produits (PPP, MFSC, etc.).

Si vous connaissez le nom du votre produit que vous recherchez, vous pouvez utiliser la barre de recherche rapide présente sur toutes les pages du site. Cette barre nécessite que vous sélectionniez la nature du produit (PPP, substance active, adjuvant...) et au moins les 3 premières lettres du nom.

Pour rechercher une liste de produits répondant à certains critères, vous pouvez également utiliser la barre de recherche en sélectionnant simplement le type de produit (PPP, mélanges, etc.). Vous obtenez ainsi la liste complète des produits ou substances ou sociétés présentes sur le site. Des filtres selon les mentions, ou des critères de recherche complémentaires peuvent alors être appliqués.

Il est également possible de lancer une recherche par index alphabétique pour chaque type de produit, substance et société, accessible sur la page d’accueil, en sélectionnant ce mode de recherche. Les produits autorisés et retirés sont affichés en résultats. 

Réponse: 

Le produit est peut-être retiré du marché. Dans ce cas, décochez l’état « autorisé » (volet de filtre sur la gauche de la page) afin de visualiser les produits retirés.

Le produit est peut-être mal orthographié. Dans ce cas, refaites la recherche en tronquant le nom (attention toutefois, le nombre de produits peut être important si vous utilisez peu de lettres) ou en recherchant avec le numéro d’AMM ou de permis. Il arrive parfois que le site E-Phy ne trouve pas un produit bien que vous l’ayez employé correctement orthographié, surtout dans le cas de nom composé avec un espace. N’hésitez pas à réduire le nom de votre produit aux premières lettres et relancer la recherche.

Réponse: 

Vous pouvez effectuer une recherche avancée pour trouver un produit particulier ou bien un ensemble de produits répondant au même critère (partageant un usage ou une substance).

Si vous recherchez un produit phytopharmaceutique : utilisez la recherche avancée spécifique en sélectionnant un usage (autorisé ou retiré ou les deux) et/ou bien contenant une substance active. Ces deux barres de recherche ne comprennent pas de liste prédéfinie.

Pour l’usage, saisissez au choix soit une culture de référence (tomate ou concombre...), soit une cible (puceron, anthracnose, désherbage...). Pour la substance active, entrez le nom de la substance de préférence en anglais ou en français.

Dans tous les cas de recherche, la liste des résultats est accompagnée de filtres permettant d’affiner la recherche : état d’autorisation, mention (biocontrôle, faible risque…), gamme d’usage, fonction ou statut du produit.

Avec leurs particularités propres, le principe est le même pour les MFSC, les adjuvants, les produits mixtes, ainsi que pour les mélanges extemporanés de PPP, nécessitant une autorisation.

Pour plus d’information sur les mélanges, consultez la page dédiée sur le site E-Phy. Certains mélanges extemporanés, pour différents critères (notamment la classification des PPP), nécessitent une autorisation et sont alors présents dans la recherche mélange d'E-Phy. D’autres mélanges peuvent être réalisés sans décision d’autorisation, s’ils ne sont pas concernés par les critères d’interdiction. Les règles d’autorisation des mélanges sont décrites dans l’Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 7 avril 2010 relatif à l'utilisation des mélanges extemporanés de produits visés à l'article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime accessible en suivant ce lien.

Réponse: 

Pour obtenir une liste de produits répondant à un même usage : vous pouvez effectuer une recherche avancée par usage.

Pour plus d’information concernant cette recherche, n’hésitez pas à consulter la page suivante et le fichier pdf situé sur la droite de la page. Le terme « usage » est expliqué au niveau de la page : notion d'usage.

Réponse: 

Actuellement, la recherche par substance active doit utiliser le nom anglais de la substance (par exemple « fatty acid » pour acide gras). Cependant, pour en faciliter la recherche, certaines substances peuvent être recherchées par leur nom français. C’est le cas du terme « cuivre », qui renvoi à la substance « copper compounds ».

A chaque substance est associé un statut : « approuvée », « non approuvée », « approbation en cours » ou « autre cas », selon le statut adopté au niveau européen. Ces « autres cas » répertorient notamment les substances adjuvantes, phytoprotecteur et synergistes. Pour en savoir plus, rendez-vous sur la page substances actives.

En sélectionnant une substance active, la liste des « variants » (c’est-à-dire la forme chimique de la substance active dans le produit ; par exemple le cuivre peut être sous forme d’hydroxyde de cuivre) enregistrés pour cette substance ainsi que la liste des produits autorisés et retirés contenant cette substance s’affiche.

A noter : il n’est pas possible de consulter directement une liste des cultures ou d’usages pour lesquels au moins un produit contenant la substance est autorisé. Pour se faire, il est possible de consulter les fichiers téléchargeables en open data via ce lien.

Réponse: 

Deux options possibles :

  • Avec la barre de recherche rapide présente sur toutes les pages du site, en indiquant le nom de la substance active en anglais et en sélectionnant à droite « substances actives », puis en cliquant sur le nom de la substance active en gras,
  • Avec la recherche avancée pour un type de produit (PPP, mélanges etc.) via ce lien, en indiquant le nom de la substance active recherchée dans la rubrique « Formulation », dans la case se trouvant sous « contient ».
Réponse: 

Les firmes / sociétés / détenteurs d’AMM peuvent être référencées sur plusieurs fiches du site E-Phy selon les informations (adresses, nom) communiquées à l’Anses. vous pouvez rechercher via l’index alphabétique pour accéder à toutes les fiches concernées.

A noter : il est de la responsabilité des firmes d’informer l’Anses de toute modification des informations déclarées via le dépôt d’un dossier de demande au service concerné.

Réponse: 

Les spécialités similaires correspondent à des produits de revente, des produits génériques, des produits de seconde gamme et des permis de commerce parallèle, autorisés par rapport à un produit déjà autorisé sur le territoire national dit « produit de référence ».

Un produit de revente est un produit de composition strictement identique à celle de son produit de référence. Lors de sa première autorisation, il hérite des usages en vigueur du produit de référence, mais il appartient à une société différente de celle qui est titulaire de l’AMM du produit de référence.

Un produit de seconde gamme est un produit de composition strictement identique à un produit de référence, dénommé « produit de seconde gamme » lorsque la demande le concernant est présentée par le titulaire de l’AMM du produit de référence et vise une gamme d'usages différente de celle du produit de référence. Par exemple : gamme « amateur » alors que le produit de référence est autorisé pour la gamme « professionnel ».

Un produit générique est un produit qui a la même composition qualitative et quantitative en substances actives et le même type de formulation qu'un produit phytopharmaceutique de référence et dont les effets sont comparables à ceux de ce produit de référence. Lors de la première autorisation, le produit générique aura tout ou une partie des usages autorisés pour le produit de référence.

Un produit phytopharmaceutique disposant d’une AMM dans un autre Etat membre européen peut être introduit, commercialisé et utilisé en France avec un permis de commerce parallèle. Pour bénéficier d’un permis, le produit importé doit être identique à un produit déjà autorisé en France.

Une personne qui introduit, à titre personnel, un produit phytopharmaceutique bénéficiant d’un permis de commerce parallèle, pour les seuls besoins de son exploitation, doit en faire la déclaration au préfet de la région de sa résidence administrative, en application de l’article R253-27 du Code rural et de la pêche maritime.

Réponse: 

Les produits retirés apparaissent sur E-Phy, sous réserve de décocher le filtre « autorisé » pour les faire apparaître. Sur la page d’un produit, une date de retrait peut être affichée sous le terme « retiré ». Cette date de retrait correspond à la date de signature de la décision actant le retrait de l’autorisation de mise sur le marché du produit ; elle ne correspond pas toujours à la date effective de fin d’AMM. Pour un produit retiré, tous les usages apparaissent dans la liste des usages retirés. Certains produits bénéficient au moment du retrait de leur autorisation de mise sur le marché, de délais de grâce permettant leur distribution et leur vente, leur stockage et leur utilisation plusieurs mois après l’émission de la décision de retrait. Ces délais sont visibles au niveau des usages retirés. Le délai de grâce pour l’utilisation ne peut pas excéder 18 mois après la date de retrait de l’usage ou de l’AMM.

L’Anses peut retirer un usage sans retirer l’AMM du produit. Pour rester sur le marché, un produit doit avoir au moins un usage autorisé.

Les usages retirés sont associés à trois dates : la date de retrait de l’usage qui correspond à la date de signature de la décision actant le retrait de l’usage, la date de fin de distribution correspondant à la date après laquelle la vente et la distribution du produit ne sont plus autorisées et la date de fin d’utilisation correspondant à la date après laquelle il n’est plus possible, pour un utilisateur, de stocker ou d’utiliser un produit. A partir de cette dernière date, le produit doit être retiré du local dédié et stocké en tant que PPNU.

En cas de date non mentionnée, vous pouvez vous reporter aux décisions mises en ligne sur le registre des actes via ce lien.

Réponse: 

L'inscription des produits professionnels sur la liste des produits utilisables en agriculture biologique ne dépend pas d'une décision de l'Anses mais relève de l’arbitrage de la commission « intrants » de l'Institut National de l'Origine et de la qualité (INAO). Un guide des intrants autorisés en production en agriculture biologique liste les produits concernés par cette mention. La base de données interne de l’Anses est ensuite mise à jour afin de rendre visible sur E-Phy le pictogramme correspondant.

C'est au détenteur de faire la demande pour que son produit/usage soit référencé. Une des conditions minimales à respecter pour bénéficier de cette mention est de respecter les exigences de l’annexe II du règlement 889/2008 relatif à l’agriculture biologique.

Un produit peut avoir plusieurs mentions :

  • la mention « liste biocontrôle », gérée par la DGAL (ministère chargé de l’agriculture) ;
  • la mention « utilisable en agriculture biologique », représentée par le pictogramme  « UAB », délivrée par l’INAO ; avec son équivalent « production biologique amateurs », représentée par le pictogramme « PBA » pour les produits de la gamme amateurs ;
  • la mention « abeille », signifiant que le produit peut être utilisé pendant la floraison et/ou la période de production d’exsudats, mais en dehors de la présence des abeilles ;
  • une dernière mention, octroyée à un produit s’il rentre dans la catégorie « produit à faible risque article 47 », en référence à l’article 47 du règlement (UE) N° 1107/2009.

Pour plus d’information concernant les mentions, consultez la page dédiée sur le site E-Phy.  

Réponse: 

Certaines substances actives peuvent parfois être exprimées en « variant » (c’est-à-dire la forme chimique de la substance active dans le produit ; par exemple le cuivre peut être sous forme d’hydroxyde de cuivre). Dans ce cas, la teneur en substance active serait de 200 g/L et la teneur en variant de 374 g/L. Ce n’est pas une erreur : une évolution du site est prévue en vue de préciser les teneurs en substance pure et les teneurs en « variants ».

Réponse: 

Les usages présentés sur le site E-Phy correspondent à ceux définis dans le catalogue des usages. Les noms d’usages sont divisés en trois parties : la culture de référence de l’usage, le mode d’application et la cible de l’usage. La culture de référence d’un usage couvre un certain nombre de cultures dans sa « portée » qui sont dites « rattachées ». Par exemple, les usages pour lesquels la culture de référence est le maïs comprennent les cultures rattachées suivantes : maïs grain, maïs fourrager, mais également le sorgho, le millet et le miscanthus.

Chaque usage peut présenter des conditions d’utilisation qui lui sont propres. Ainsi, un usage peut voir sa portée restreinte à une seule culture (pas forcément celle de référence), par la phrase « Uniquement sur … » ou bien peut être « également autorisé sous abri » signifiant que l’utilisation du produit pour cet usage dans une serre est autorisée. 

Réponse: 

Si le nom d’un usage est suivi d’un « (1) » c’est que l’usage est considéré comme transitoire selon le catalogue des usages défini par le ministère de l’agriculture / DGAL. La révision du catalogue (le dernier a été publié en 2015) a conduit à des regroupements et éclatements des usages (afin de tenir compte des limites maximales de résidus (LMR) du règlement (CE) n°396/2005). Des usages qui auraient dû disparaître ont cependant été maintenus de manière transitoire : s’ils sont toujours autorisés et indiqués par le renvoi (1), les décisions prises à court terme sur les produits concernés devraient prendre en compte d'autres usages mieux adaptés à la gestion des LMR.

Dans le cas particulier des MFSC, les usages correspondent à des cultures ou des groupes de cultures : ils sont présentés de manière plus succinctes dans un bloc « usages préconisés ». Les portées d’usages des MSFC ne sont pas régies par le catalogue des usages des PPP.

Réponse: 

Seules les décisions signées, accessibles dans le registre des décisions de l’Anses, font foi en cas de questionnement sur les informations affichées sur le site E-Phy.

Une différence constatée n’est pas nécessairement synonyme d’erreur : il est recommandé de consulter la date de mise à jour de la page concernée, car il est possible que la mise à jour du site avec les informations de la décision n’ait pas encore été réalisée. En effet, le site E-Phy est mis à jour tous les mardis, après signature de la décision et publication sur le registre des décisions, avec un délai moyen de trois semaines entre la signature d’une décision et sa publication.

Si la date de mise à jour est postérieure à la décision récente ou si la décision pour laquelle les informations diffèrent est ancienne, il est possible qu’une erreur se soit glissée sur le site.